Mentions Légales

1. Éditeur du site

Nom commercial : Élysée Chauffeurs

Statut : Entrepreneur individuel

SIRET : 819 535 493 00020

2. Contact

Email : ...

Disponibilité : 24h/24, 7j/7

3. Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.

Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA

Site web : https://vercel.com

4. Activité réglementée

Élysée Chauffeurs est un service de mise en relation avec des chauffeurs VTC professionnels titulaires de leur carte professionnelle VTC.

Chaque chauffeur partenaire dispose de sa propre licence VTC et assurance RC Professionnelle conformément à la réglementation en vigueur.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, graphismes, icônes, etc.) est la propriété exclusive d'ÉLYSÉE CHAUFFEURS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou plus généralement toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments, que ce soit de manière totale ou partielle, est strictement interdite.

6. Crédits photographiques

Les photographies utilisées sur ce site sont la propriété d'ÉLYSÉE CHAUFFEURS ou sont utilisées avec l'autorisation de leurs ayants droit.

7. Médiation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MÉDIATION DE LA CONSOMMATION.

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur le site : https://cnpm-mediation-consommation.eu